Mentions légales

Le présent site internet https://cleanernet.be est édité par la société Cleaner Net BV dont le siège social est situé Generaal Deprezstraat, 16 à 8530 Harelbeke.

• N° TVA : BE 0694.671.339

Le Directeur de la publication du présent site est Cleaner Net.

La gestion technique du site est confiée à Beeldslim (https://www.beeldslim.com/), rue de Moscou 5, 1060 Saint-Gilles, Belgique – TVA BE 1039.274.331.

Le site est hébergé par Vercel Inc., dont l’adresse est 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723 (États-Unis).

Accès au site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est à rappeler que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

Droit de propriété intellectuelle et industrielle

Le site https://cleanernet.be constitue à la fois une création protégée par le droit d’auteur et une base de données sur laquelle Cleaner Net détient les droits d’auteur et les droits en tant que producteur. Les textes, lay-out, dessins, photos, films, graphiques et autres éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de Cleaner Net. Le contenu de la base de données est protégé par un droit sui generis qui autorise le producteur à interdire toute extraction et/ou réutilisation de tout ou partie de ce contenu. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

Mise en garde quant à l’information fournie sur le site

Cleaner Net apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour du site. Cleaner Net éditeur de ce site, s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site au moment de leur mise en ligne. Cependant, il ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site et se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis préalable le contenu des renseignements et documents publiés sur le site.

De fait, Cleaner Net décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude, omission ou modification portant sur des informations disponibles sur ce site, notamment en cas d’évolution des dispositions administratives et juridiques, ainsi que pour tous les dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, notamment lorsqu’elle pourrait entraîner une modification des informations mises à disposition sur ce site. A cet égard, la responsabilité de Cleaner Net ne saurait être retenue quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait être faites par l’internaute, à savoir pour tous dommages, directs ou indirects provoqués par l’accès ou l’utilisation du site par quiconque ou encore par l’impossibilité d’y accéder. En outre, Cleaner Net ne pourra en aucun cas être retenue pour responsable de dommages résultant de l’interprétation et/ou de l’utilisation des informations disponibles sur ce site.

Liens hypertextes

Notre site internet contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par Cleaner Net. En conséquence, Cleaner Net ne saurait être tenus responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès. Cleaner Net n’est pas responsable ni de leur intégral respect aux normes d’ordre public et bonnes mœurs, d’une part, ni de leur politique de protection des données personnelles ou d’utilisation qui en seraient faites, d’autre part.

En accédant à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, l’utilisateur accepte que cet accès s’effectue à ses risques et périls. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de son accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité de Cleaner Net. Enfin, la création de liens hypertextes vers notre site doit faire l’objet d’une autorisation au préalable de l’éditeur.

Modification des présentes mentions et droit applicable

Le droit applicable est le droit Belge. Cleaner Net se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes mentions à tout moment et sans préavis.